CONSEILS MUNICIPAUX

Les Conseils municipaux sont publics. Ils ont lieu toutes les 5 à 7 semaines.
Les comptes rendu sont à la disposition de tout citoyen.

A télécharger : le Règlement intérieur du Conseil Municipal (Déc. 2014)
A télécharger : la charte de l’élu local
A télécharger : L’arrêté de délégation et de fonction pour signature

2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2018
Dernier conseil de l’année où ont été votés, à l’unanimité, les tarifs municipaux et les subventions accordées aux associations. Certains tarifs ont été revus à la hausse pour harmoniser les montants ou les adapter aux coûts.

Subventions aux associations
La volonté de préserver la même enveloppe pour aider au fonctionnement des associations est effective depuis 2015 en dépit des restrictions budgétaires. Pour 2019, 82 930€ sont répartis entre près d’une soixantaine d’associations. Certaines ont disparu, d’autres renaissent, quelques-unes, dont la gestion est équilibrée, n’ont pas demandé de subvention… A noter, 10 200€ sont dévolus aux écoles maternelle et primaire du village en plus du budget de fonctionnement alloué statutairement par la municipalité.

Modifications des tarifs
A la cantine scolaire, le prix du repas est porté de 3,50€ à 5€ pour un repas occasionnel pris hors réservation, à 6€ pour un repas adulte. Une volonté de s’aligner sur les tarifs des communes voisines.
Pour le portage des repas, en raison de l’augmentation du montant du marché, le coût d’un repas est de 9,79 €. La Municipalité augmente sa participation qui passe de 9% à 11% pour atténuer la hausse pour les Grésouillais. En 2019, le tarif passe de 8,20 à 8,70€.
Pour le marché aux fruits et légumes, en raison de l’obligation d’uniformiser les tarifs pour les badges d’accès d’entrées prépayées, un seul tarif entrera en vigueur au 1er janvier 2010 : 5,50€ pour les vendeurs et 7€ pour les acheteurs. L’adaptation se fera en 2 temps : au 1er juin 2019, le ticket vendeurs sera à 5€, celui acheteurs à 6,30€.
L’occupation temporaire du domaine public a un prix : il passe de 4 à 10€ par m² et par an pour les terrasses non couvertes, et de 10 à 15€ pour les couvertes.
Dans la volonté de s’aligner sur les tarifs en vigueur autour de Saint-Étienne du Grès, le prix de la location de la salle Pierre Emmanuel et des Arènes passe à 600€ la journée pour les tiers extérieurs au village.

Les finances de la Commune

Le budget primitif 2018 est modifié. Certains travaux ont été surestimés et des dotations sous-évaluées, soit près de 60 000€ non prévus. Pour la première fois, la ligne de fonctionnement 2018 est à l’équilibre.
Deux conventions sont passées avec le Syndicat mixte d’énergie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) concernant les travaux de sécurisation du poste de transformations « Tarasque » : une première tranche de 86 500€ et une seconde de 47 500 € les deux subventionnées à 80% par le Fonds d’amortissement aux charges d’électrification (FACE).

Le Contrat Education Jeunesse avec Familles Rurales est renouvelé pour une durée d’un an au lieu de 4 ans, cette limitation de la durée permettra d’adapter le contrat en fonction des modifications de l’aide de l’Etat.

Parmi les questions diverses :
Le Conseil municipal a voté l’adoption d’une motion de soutien aux avocats du barreau de Tarascon contre le projet de loi de programmation de la Justice.
L’indienneur Olivades célèbre ses 200 ans cette année. Le maire a souligné la qualité de leur travail et de leur renouveau tant au niveau technique qu’artistique.
Un food truck créole est autorisé à s’installer sur le terre-plein de Laurade qui devrait faire l’objet d’une réhabilitation en 2019.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 15 décembre 2018 - 50 min

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2018
Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des élus présents ou représentés

Le rapport des délégations du Maire a été approuvé :
– La régie de recettes « locations des salles et des arènes municipales » est modifiée
– Travaux Place Centrale : avenant au marché de travaux attribué à Braja Vésigne pour ménagement VRD
– Travaux boulevard du Général-de-Gaulle : attribution du marché à Braja Vesigne pour le VRD et le réseau d’éclairage public, Daudet Paysages pour le lot Espaces verts, signalisation et mobilier urbain. A noter que la CCVBA, du fait de sa compétence, prend en charge la partie réseau Eau et Assainissement..
– Deux concessions perpétuelles dans le cimetière communal sont accordées à M. Johan Carrara et à M. Philippe De Greling
– Le marché de fourniture courante et services pour le portage des repas à domicile est attribué à l’association la « Clef des âges » pour un prix unitaire d’achat du repas par la commune de 9,79 € TTC.

Urbanisme – Travaux

– Une demande de subvention sera effectuée auprès du Conseil départemental au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local -FDAL- pour l’exercice 2019. Elle permettra d’acquérir pour les Services Techniques : un chariot élévateur, une tondeuse, deux utilitaires 3 places et une petite nettoyeuse pour la salle multisports, de mettre à niveau le standard de la mairie pour relier tous les services communaux entre eux et de refaire une partie de la toiture de l’école. L’enveloppe globale est évaluée à 185 000€ avec une demande de subvention à hauteur de 60% soit 111 000 €.
– La DDTM a signalé qu’il ne pouvait y avoir de différenciation du taux de la taxe d’aménagement pour les places de stationnement en fonction de la sectorisation dans la commune. Elle est fixée à 2500 € pour tout le territoire.
– Un accord de principe est donné pour l’aménagement d’une centrale photovoltaïque en ombrières de parking sur la partie Sud (côté RD99) du terrain du marché aux fruits et légumes André Vidau. Les 20 platanes qui s’y trouvent sont touchés par le chancre coloré et doivent être abattus.
Entièrement financé par la société Coruscant dans le cadre d’un appel d’offre européen, le projet prévoit l’installation de quatre ombrières photovoltaïques sur trois rangées, soit 12 014 m². Ce qui portera la surface de couverture du marché par des panneaux solaires à 40 000 m², soit l’équivalent de la consommation de 6 000 foyers. La société Coruscant versera à la Commune un loyer annuel de 25 000 € au titre de la location de l’espace aérien.
La Commune deviendra propriétaire des panneaux au bout de 30 ans et pourra en assurer l’exploitation en direct.
A signaler que le hangar du marché est compris dans cette surface de panneaux. La démolition est à la charge de la Commune qui a obtenu une subvention pour le désamiantage et la démolition du bâtiment qui sera reconstruit dans le cadre du projet d’extension de la couverture photovoltaïque.
– Une convention est signée avec Mme Vanessa Magan pour le remboursement des frais d’extension sur sa propriété du réseau électrique par Enedis.

Education – Jeunesse
– Dans le cadre du Contrat Enfant Jeunesse (CEJ), la convention de coordination de Séverine Roux avec Familles Rurales est reconduite pour 2019.

Administration générale

– Suite au transfert de la compétence GEMAPI aux EPCI-FP, Yves Durand et Elisabeth Rabouin sont nommés représentants de la Commune au Comité du Syndicat intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SI2VB).
– Compte tenu des extensions du domaine public intervenues en 2017 (lotissements « Clos Miréio » et « Pomeyrol » et passage de la rue de la République en voie communale), le linéaire de la voierie communale est actualisé. Il passe de 41 531 à 43 016 mètre linéaire
Etant un des critères pour calculer le montant de la Dotation générale de fonctionnement accordée par l’Etat, celle-ci devrait, elle-aussi, être réactualisée.

Affaires sociales

– Le Conseil municipal a voté à l’unanimité la motion pour le maintien du service public de la Sécurité sociale suite à l’annonce de la fermeture du centre de Tarascon.
Aujourd’hui les services sont regroupés à Arles et devraient, à terme, être transférés à Salon de Provence.

Questions diverses

– La Commune a pris en gestion le drapeau de l’association des Anciens Combattants de Saint-Etienne du Grès, lors de sa dissolution. Sa restauration est indispensable et s’éleve à 600 €.
– Suite au vol d’un vase sur la tombe familiale de Mme Rossi, cette dernière demande à ce que soient instaurées des heures d’ouverture et de fermeture du cimetière. Cette solution n’étant pas envisageable, il est annoncé qu’une caméra sera installée sur la place du Souvenir Français (esplanade du cimetière) lors de la phase 3 du déploiement de la vidéoprotection.
– La dénomination de la place Centrale n’est pas encore actée. Il est demandé aux élus de faire des propositions. En revanche, l’espace entre l’avenue Frédéric Mistral, l’olivier, le DAB et l’entrée de l’école primaire reste dénommé « place des Anciens Combattants ».
– Les travaux de déploiement de la fibre optique très haut débit (FTHD) par le Conseil départemental vont commencer début décembre. Le territoire grésouillais est divisé en quatre zones. Les travaux dureront 3 mois par zone, après lesquels trois mois réglementaires sont nécessaires pour que le Département reçoive les offres des fournisseurs d’accès à Internet -FAI- pour lancer la commercialisation. D’ici fin 2019, tous les abonnés du village pourront être raccordés au réseau de très haut débit par fibre optique.
La première zone concerne la partie Est du territoire.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 29 novembre 2018 - 34 min

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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2018

Un conseil consacré prioritairement aux futurs travaux et à leur financement

Les travaux du village pour son embellissement et sa sécurisation restent une priorité pour la Municipalité. Une subvention est demandée au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation de travaux de proximité pour l’exercice 2019 à hauteur de 70% du montant s’élevant à 85 000 € HT (soit 59 500 € HT). Cela concernera la réfection en synthétique du sol du City-park, la mise aux normes de l’électricité des bâtiments communaux, la climatisation de la bibliothèque, des travaux de voierie.

Le taux de la taxe d’aménagement est désormais fixé à 5% pour l’ensemble de la commune dès l’octroi d’une autorisation de construire. Une augmentation qui aura un impact minime et qui permettra de compenser les baisses de la dotation de l’Etat. Le Conseil a décidé de s’aligner sur les taux pratiqués dans les autres communes.

Pour le futur éco quartier du Cours du Loup, il s’agit d’anticiper les investissements (réseaux, voieries, aménagements paysagers, augmentation de la capacité scolaire, agrandissement de la station d’épuration…) sans pour autant grever les finances municipales. Une taxe d’aménagement majorée de 20% sera appliquée pour le nouveau quartier du Cours du Loup. La même démarche s’appliquera pour les « dents creuses » à un taux de 10%. De plus, la valeur forfaitaire pour les aires de stationnement extérieures est uniformisée à 2500 € dans ces deux zones.

L’école poursuit sa modernisation.
Enseignants et écoliers apprécient et profitent des trois tableaux numériques installés à la rentrée 2018. Dans le cadre de l’école numérique, des subventions sont sollicitées auprès du Département et de l’Etat pour l’achat de six nouveaux tableaux. Elles devront couvrir 80% des 24 000 € HT nécessaires. Toutes les classes, maternelles et élémentaires, seront équipées à la rentrée 2019.

Le fonds de la bibliothèque va être « désherbé » c’est-à-dire nettoyé des ouvrages trop anciens ou trop abîmés qui seront donnés ou détruits. Le bon travail d’amélioration de la bibliothèque a été souligné grâce à l’implication des deux nouvelles bibliothécaires. Un effort sera réalisé pour proposer des ouvrages récents et adaptés à tous les lectorats (jeune public, adolescents, adultes…).

Colline, canaux et CCVBA
Des conventions pluriannuelles de pâturage ont été accordées dans le massif à M. Brice Bonhomme et à M. Olivier Bornand. La redevance annuelle fixée à 1€ l’hectare.

Les statuts du Syndicat intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux ont été modifiés dans le cadre du transfert de compétences de la GEMAPI aux EPCI.

La CLECT a adopté son rapport définitif qui permet à la commune de percevoir 223 170€ de compensation.
Toutes les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.

Question diverses
La Commune relaie l’opération d’achat groupé d’énergies (électricité verte et gaz) au sein du Pays d’Arles développé par le PETR.

L’édition 2019 de la Féria des Tauromachies se tiendra le week-end de l’Ascension jeudi 30 mai, vendredi 31 mai et samedi 1er juin.

Une boîte à livres sera installée en cœur de village. Elle permettra l’échange gratuit et en libre-service d’ouvrages.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 18 octobre 2018 - 58 min

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2018

Un conseil de rentrée studieux et appliqué avec comme points forts :

Les conditions d’utilisation du minibus municipal de 9 places financées par des annonceurs locaux. Il sera mis en service dès la fin du mois et bénéficiera aux anciens du village, aux associations sportives et culturelles et aux établissements à vocation sociale et sanitaire. La réglementation actuelle ne permet pas son utilisation dans le cadre scolaire.
Un grand volet sécurité routière avec :

  • • la limitation de vitesse dans le cœur du village :
    • – 30km/h : avenue de la République, de la Mairie à l’avenue Alphonse Daudet
    • – 30km/h : boulevard du Général de Gaulle de la Poste, à l’avenue du Stade et du Camping
    • – 30km/h : avenue du Stade et du Camping, du boulevard du Général de Gaulle à la place Jean Galeron
    • – 30km/h : avenue d’Arles, du boulevard de l’Egalité à la place Jean Galeron
  • • la création d’une zone partagée : de la place Jean Galeron à la place Centrale et le haut de l’avenue Alphonse Daudet, devant les écoles
    • – 20km/h pour tous les véhicules, les piétons sont prioritaires.

Par ailleurs, ont été approuvées les conventions d’aménagement de la Sente du Colonel Boyer (Electrification Rurale par le SMED13, servitude GRDF), de déplacement du DAB du Crédit Agricole, avec le Conseil Régional Sud pour les transports scolaires.
Il a été décidé de repousser à 2020 les Coupes de Bois prévues par l’ONF pour 2019

Dans les questions diverses, ont été présentés :

  • • Le courrier de soutien aux agriculteurs qui sera envoyé auprès du Ministre de l’Agriculture concernant la surtaxe de la main d’œuvre saisonnière.
  • • L’autorisation donnée pour l’installation d’un camion pizza 4 jours par semaine sur l’esplanade de la salle Pierre Emmanuel.
  • • L’arrêté municipal sur les mesures nécessaires pour endiguer la prolifération des moustiques et supprimer les gites larvaires des endroits humides publics et privés.
  • • L’installation de 6 distributeurs de sacs pour les déjections canines Place Centrale, Place Jean Galeron, aux abords du Cimetière, à l’extérieur du jardin d’enfants, Place Pierre Emmanuel et Square Dorlhac de Borne.
  • • La solution de remplacement pour l’olivier qui dépérit place Centrale.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 17 septembre 2018 - 54 min

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CONSEIL MUNICIPAL DU 1 AOUT 2018

Pour le dernier Conseil avant les vacances, les élus ont examiné 3 points consacrés aux travaux du programme « Cœur de Village » et qui ne pouvaient souffrir de délai.
Ont été décidés :
• La modification de la tranche 2018 du Contrat départemental de développement 2015-2018 pour adapter les financements des travaux boulevard du Général de Gaulle et esplanade la Mairie,
• Le transfert de la subvention au profit de la CCVBA pour les travaux sur le réseau d’eau potable lors de l’aménagement du boulevard du Général de Gaulle,
• La constitution d’un groupement de commandes avec la CCVBA dans le cadre des travaux sur les réseaux pour l’aménagement du boulevard du Général de Gaulle.

Délibérations très techniques qui, après les explications du maire, Jean Mangion et du Directeur général des Services, Florian Scandella, ont été votés à l’unanimité.

Un minibus municipal pour la rentrée

A l’initiative de Céline Castells, adjointe à l’enfance, l’éducation et la jeunesse et Inès Prieur de la Comble, adjointe aux services à la population, la commune sera dotée courant septembre d’un minibus entièrement payé par la publicité. Les commerçants et artisans du village ont joué le jeu pour mettre ainsi à la disposition des aînés et des enfants du village un moyen de déplacement entièrement géré par la Mairie.
Mille mercis aux annonceurs
• Alpilles paysages à st remy
• Bas Montel
• Bertrand Sicot Maitre Cahrpentier
• Café du Vieux Grès
• Casti froid
• Centre Leclerc Arles
• Coruscant
• Ici Permis Mas Blanc des Alpilles
• ID Sud traiteur
• JPB maçonnerie couverture isolation Mas Blanc des Alpilles
• L’Entrepôt du Poissonnier
• Le Grès Vin
• O’Bistro gourmand 
• Résidence les Alpilles
• Tanzi
• Thermi Sud à Miramas
• Via Domitia

Les débats ont été plus animés quand le Conseil a examiné l’organisation interne et les conditions d’utilisation du minibus municipal : priorité sera donnée à une navette vers Arles ou Tarascon pour le 3ème âge, au transport de petits groupes pour les scolaires et les enfants du centre de loisirs.

Une réflexion sera menée pour une utilisation par les associations pour les déplacements d’équipes sportives et les sorties culturelles.
La mise en application fera l’objet d’une délibération lors d’un prochain Conseil municipal

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 1 août 2018 - 39 min

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2018

FINANCES.
Décision modificative. Voté en début d’année, le budget principal fait l’objet d’ajustements en cours d’année : une décision dite modificative est nécessaire.La gestion de la masse salariale pour 2018 a permis d’assumer des dépenses nouvelles, dont l’augmentation de la subvention attribuée à la crèche.

EDUCATION-JEUNESSE.
Crèche. Chaque année, la commune de Saint-Etienne du Grès, verse une subvention à l’ADMR (Aide à domicile en milieu rural), qui gère la crèche Picotis. Cette année, cette subvention est d’un montant de 52 000€ (40 000 en 2017): une hausse due, en partie, à la suppression des contrats aidés.
Ecoles. Afin de financer l’organisation d’un ou plusieurs voyages scolaires et activités scolaires pour l’année 2018/2019, l’école primaire a sollicité une subvention. Le conseil municipal a décidé à l’unanimité d’une subvention de 3 500€ pour l’école primaire et de 1 500 € à l’école maternelle à répartir entre les trois sections. Une convention d’objectif sera signée.

URBANISME
Maison du bel âge. Porté par le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, le projet d’une « Maison du Bel-Age » se concrétise au sein de la salle municipale du Rigau. L’objectif de cette maison est d’informer et orienter les personnes âgées, d’organiser pour elles une veille sanitaire, de proposer des animations, lutter contre l’isolement et prévenir la dépendance. Un point contact de La Poste y sera implanté . les élus du conseil municipal ont voté à l’unanimité la convention de mise à disposition des locaux, avec le Conseil départemental.
Place centrale. Le chantier touche à sa fin et le 3 août, le distributeur automatique de billets (DAB), sera remis en fonction. Pour améliorer encore l’esthétique de la place centrale, il est prévu des travaux d’enfouissement des réseaux de communication électroniques (actuellement aériens). Une convention sera signée avec la SA Orange.
Cession de parcelle. Le conseil municipal a adopté la décision de céder une partie de la parcelle de 1 200m² (C.n°767), à M.Marc Roux.

FETES ET CULTURE
Saint-Eloi. Pour la fête votive, un dispositif médical adapté à ce type de manifestations (taurine notamment), est nécessaire. Une convention a été passée à cet effet ave le SDIS 13 pour assurer la sécurité de tous.

COMMUNAUTE DE COMMUNES
Mise à disposition de service. La compétence de gestion de l’eau potable est assurée désormais par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles. Afin de relever les compteurs d’eau, la CCVBA a sollicité le soutien des services techniques pour renforcer ses propres services. Une convention en ce sens, a été adoptée à l’unanimité.

Une motion pour les transports scolaires
La découverte d’une augmentation importante des tarifs de transports scolaires par le Conseil régional Sud Provence-Alpes Côte d’Azur ( de 10 à 110€ par enfant pour l’année 2018-2019) a suscité un vif émoi auprès des familles.
« Après avoir saisi Pascal Licari, maire de Paradou et conseillère régionale, les élus ont adopté à l’unanimité une motion adressée au Conseil régional :
« Compte-tenu de cette très forte hausse, le Conseil municipal demande que celle-ci ne soit pas appliquée d’un seul coup et soit lissée dans le temps.
Par ailleurs, le Conseil municipal souhaite que la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles puisse prendre en charge une partie de cette augmentation pour soulager les parents d’élèves.

M.le maire adressera un courrier au Président du conseil régional pour que des mesures soient prises en faveur des familles modestes, en particulier en zone rurale ».

Le texte a été adopté à l’unanimité.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 11 juillet 2018 - 34 min

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CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2018
Musique et numérique au conseil municipal
Des décisions administratives ont été adoptées à l’unanimité : elles se caractérisent par une volonté d’économie sans mettre en péril la qualité du service public.

URBANISME.

Cours du loup. Dans quelques mois, l’appel à consultation d’opérateurs sera lancé pour créer un éco-quartier au Cours du Loup. L’Etablissement Public Foncier de la région PACA, qui a acquis le terrain de 6 hectares, a pris à sa charge les frais d’études et d’acquisition (2,1M€). La convention qui lie la commune à l’EPF a été prolongée pour deux années supplémentaires. La charte éco-quartier qui encadre les projets sera très prochainement signée.

Service urbanisme. Désormais et à dater du 1er juillet 2018, c’est la commune qui assurera la quasi-totalité de l’instruction des autorisations d’urbanisme (à l’exception des permis d’aménager). Jusque-là, une partie des dossiers était traitée par la Communauté de Communes CCVBA. Cela représente pour Saint-Etienne du Grès, une économie de 10 000 € par an.

EDUCATION JEUNESSE

Musique. Le conservatoire intercommunal (SIGPEMAC), change de statuts, mais pas de missions au service des communes d’Arles, Boulbon, Saint-Martin de Crau, les Saintes-Maries de la mer et Saint-Rémy-de Provence et de 1570 élèves. Il élargit son périmètre aux villes de Fontvieille, Maussane, Mas-Blanc-des-Alpilles, Paradou et Saint-Etienne du Grès. Il a été rappelé l’entière satisfaction des parents et des enseignants pour l’initiation à la musique, proposée cette année. L’adhésion de la commune permet de bénéficier d’interventions musicales au sein de l’école et de l’organisation de spetacles musicaux ; elle ne donne pas accès à des tarifs préférentiels.
. Les élus ont voté à l’unanimité les nouveaux statuts, désigné Céline Castells comme déléguée siégeant au sein du nouveau syndicat mixte (Elisabeth Rabouin est suppléante).

INFORMATIQUE ET NUMERIQUE

Numérique. Entretenir le matériel informatique, travailler à sa sécurisation, son renouvellement, l’acquisition de logiciels… C’est désormais un service mutualisé entre les différentes communes de la CCVBA. En effet, la communauté de communes s’est rapprochée du Syndicat mixte d’ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) : en adhérant, gratuitement, les communes et Saint-Etienne du Grès, peuvent désormais bénéficier de services , en ce qui concerne l’entretien et la maintenance des outils, mais aussi de substantielles économies en matière de maintenance, d’achats de matériel, logiciels et consommables grace à des marchés négociés.

Claude Sanchez a été désigné comme délégué de la commune et Maurice Nisse en est le suppléant.

Protection des données. Depuis le 25 mai 2018, la nouvelle règlementation européenne sur les données personnelles (RGPD), est entrée en vigueur. C’est la CCVBA qui sera le chef de file de l’application de cette règlementation en qualité de « Délégué de la protection des Données »., avec le concours du SICTIAM.

ENVIRONNEMENT

Parc Naturel régional. Les élus ont adopté à l’unanimité, la modification des statuts du Parc naturel régional des Alpilles. Demandées par le Préfet, à l’orée de la révision de la charte du Parc (document d’objectifs et de bilan), ces modifications sont purement d’ordre règlementaire.
Piste cyclable. Suite à l’étude sur le passage de la piste cyclable, réalisée par le Conseil départemental, une parcelle de 209m² a été offerte par Alain Assante Di Capillo à la commune. Un geste qui permettra de faciliter la réalisation de cette piste et qui a été salué par le Conseil municipal.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 6 juin 2018 - 28 min

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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2018
La réunion du conseil municipal a permis notamment de dévoiler le pré-programme des commémorations de l’Armistice de la Guerre de 14-18 ; la commune a été labellisée dans le cadre du Centenaire.
Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.

FINANCES
Une convention a été passée avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP), pour mettre en place le paiement en ligne des recettes publiques locales et en particulier de la cantine scolaire, depuis le site internet de la mairie. Une facilité pour de nombreux parents et qui sera mise en œuvre, dès la rentrée de septembre.

SECURITE

Une convention de mise à disposition de moyens a été acceptée : il s’agit d’assurer un dispositif médical adapté par le Service Départemental d’Incendie et de Secours 13 (SDIS), pour la course landaise du 11 mai 2018, dans le cadre de la Féria des Tauromachies.

TOURISME
Désormais, les « meublés de tourisme » devront faire l’objet d’une déclaration préalable : une décision qui permet de mieux réguler l’activité des acteurs du tourisme. En clair cette mesure vise à répertorier les usagers des sites type Airbnb, Abritel, Le Bon Coin et autres centrales de réservation en ligne. La CCVBA mettra prochainement un site à disposition des propriétaires et/ou bailleurs.

Le camping municipal que gère désormais Maxime Lefèvre, portera le nom de « Camping Porte des Alpilles ». Il propose 34 hébergements, en mobil-home, camping traditionnel et accueil des caravanes et camping-cars.

ENVIRONNEMENT
Les élus du Conseil municipal ont accepté la proposition de M. Jean-Pierre Blanc qui fait don d’une parcelle à la Commune. Ce terrain, situé en lisière du massif est inconstructible mais vient enrichir le patrimoine du village.

QUESTIONS DIVERSES
Catherine Véran, conseillère municipale, déléguée aux Affaires de Défense, a présenté les divers événements qui vont jalonner l’année du Centenaire : outre l’exposition dédiée aux Poilus, qui va s’enrichir tout au long des commémorations au Monument aux Morts, à noter une pièce de théâtre, le soutien des associations (Agreable, l’association artistique, le Don du sang, Imag’In le Grès…), les commerçants devraient suivre cet élan jusqu’au 11 novembre 2018.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 3 mai 2018 - 21 min

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    CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2018
    Temps fort de l’année, le vote du budget a mis en évidence les efforts de rigueur tout autant que la dynamique d’investissement.

    FINANCES
    L’unanimité s’est faite pour les délibérations concernant les finances de la Commune. C’est le cas du Compte de gestion, du Compte administratif et du Budget primitif 2018. On relève que la Municipalité a choisi de ne pas augmenter les taux d’imposition : ils sont de 8,89% pour la taxe d’habitation, 11,79% pour la taxe sur le foncier bâti et de 39,97% pour le foncier non-bâti. Le produit attendu de ces taxes est de 957 427€ pour la Commune de Saint-Étienne du Grès.
    Le Budget primitif pour 2018, a également été voté à l’unanimité : il s’élève à 8,8M€ et consacre plus de 5,7M€ à l’investissement. On relève que dans le domaine du fonctionnement, une économie de 520 000€ a pu être réalisée depuis 2014. Un effort sans précédent, qui s’explique par la diminution considérable des aides de l’État (Dotation Globale de Fonctionnement, transferts de charges non compensées financièrement, etc.), celles-ci représentent 800 000€ sur la mandature. Le montant des investissements reste dans la dynamique et se traduira par la fin des nombreux chantiers en 2018 : place Jean Galeron, Place Centrale, sente du Colonel Boyer…

    SECURITE
    Par convention passée entre l’Association départementale des Comités Communaux Feux de Forêt et le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône, une collaboration étroite entre les deux parties permettra des interventions rapides et coordonnées dans le domaine des catastrophes naturelles : crues, grand froid… Déjà, et sur réquisition du Préfet (avec autorisation du Maire), les bénévoles des CCFF interviennent dans les mêmes conditions sur les feux de forêts.

    ENVIRONNEMENT
    Une borne de recharge pour les véhicules électriques va être installée Avenue Frédéric-Mistral. Cette borne est installée par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
    Pour en savoir plus sur la borne « Simone »

    PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 5 avril 2018 - 35 min

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    CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2018
    L’unanimité s’est faite sur toutes les délibérations soumises au vote, qu’elles concernent les finances, les travaux ou la sécurité.

    FINANCES
    Face à la diminution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par l’Etat aux communes, Saint-Etienne du Grès a vu son budget amputé de 841 2240€ depuis 2014. Une diminution qui ne pouvait être envisagée au moment de la signature du Contrat Départemental de Développement, signé avec le Conseil départemental des Bouches-du. Rhône pour la requalification du Cœur de village. Il a donc été décidé d’un emprunt d’un montant sensiblement égal. Il figurera dans le prochain budget placé sous le signe de la maitrise des dépenses et de la rigueur. L’unanimité s’est faite sur cette décision.

    SECURITE
    Le Conseil départemental cède gratuitement le véhicule affecté aux Comités Communaux des Feux de Forêts à la commune de Saint-Etienne du Grès. Adopté à l’unanimité.

    TRAVAUX
    Les travaux sur la Sente du Colonel-Boyer, ont eu à souffrir d’un certain retard, dû essentiellement à la découverte d’amiante sur d’anciennes canalisations. Il a été décidé d’accélérer désormais le chantier qui devrait donc être achevé en juillet 2018. L’unanimité a salué cette bonne nouvelle.

    ADMINISTRATION GENERALE
    L’association syndicale « ASCO des vidanges » s’acquittera désormais d’un loyer mensuel de 121,50€ par mois. Une révision nécessaire quand elle bénéficie outre du local au premier étage de la mairie, du téléphone et d’internet, du chauffage et de l’électricité à titre gracieux.

    ENVIRONNEMENT
    La forêt communale de Saint-Etienne du Grès, est sous vigilance étroite de l’Office national des forêts, qui veille à préserver son intégrité, son accessibilité et sa sécurité face aux incendies. Dans ce contexte, deux propriétaires dont les clotures empiétent de façon non négligeable sur la forêt, se sont vu proposer des conventions d’occupation temporaire (neuf ans). Ils s’acquitteront désormais d’une redevance annuelle.

    PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 14 mars 2018 - 46 min

    Vous pouvez retrouver en ligne l’intégralité des débats de vos élus au format MP3.

    CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER
    Environnement, sécurité et formation étaient à l’ordre du jour d’une séance placée sous le sceau de l’unanimité.

    ENVIRONNEMENT
    La commune de Saint-Étienne du Grès s’est engagée dans la démarche dite « zerophyto », qui interdit tout pesticide pour l’entretien des espaces verts et des chaussées. A cet effet, elle a signé en 2014 la charte d’engagement « Vers une région sans pesticide, nos collectivités s’engagent ». Un plan de désherbage communal a été également voté en décembre 2017, sous l’égide du Parc naturel régional des Alpilles. Des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée ont été adoptées à l’unanimité : d’un montant de 14 560€, elles permettront à la commune de s’équiper progressivement du matériel nécessaire au bon entretien « écologique »des espaces communaux.
    Yves Durand, adjoint délégué à la forêt, présentait la délibération portant sur le programme d’amélioration de la Forêt Communale. Il concernera l’entretien des chemins d’exploitation, l’opération « Une Naissance, un Arbre », l’aménagement d’espaces pédagogiques, l’entretien des plantations etc. Pour ces travaux estimés à 24 500€ HT, une subvention a été demandée au Conseil départemental (14 700€), laissant à la charge de la Commune, la somme de 9 800 euros.

    DEFENSE ET SECURITE
    Catherine Véran, déléguée à la Sécurité et aux Affaires de Défense, a présenté la demande de subvention auprès du Ministère des Armées pour un montant de 3 750 euros pour la réalisation de la Stèle du Souvenir qui sera érigée place du Souvenir Français (esplanade du cimetière). Cette délibération a été votée à l’unanimité.
    L’inauguration de ce monument, né d’un projet des enfants de l’école, est prévue le vendredi 19 octobre 2018.

    Animé par Jean-François Galeron, président du Conseil de Sécurité, Le dispositif « Participation Citoyenne » se met en place. Le Conseil municipal a voté à l’unanimité, l’adhésion à ce programme de protection reposant sur la solidarité de voisinage. Il consiste en une sensibilisation des habitants en les associant à la surveillance de leur propre environnement, en totale collaboration avec la Gendarmerie et la Police municipale.

    FINANCES
    L’espace du marché aux fruits et légumes André-Vidau, est en passe de devenir un lieu d’exposition et d’échanges. Ainsi, en septembre prochain, une très importante manifestation autour des voitures de collection (ventes, expositions, marché de pièces anciennes…), est organisée par l’entreprise Trajectoires Concept spécialiste du secteur de la voiture de collection. Les élus ont voté à l’unanimité la convention de location de l’espace, qui devrait se renouveler tous les ans et accueillir de très nombreux visiteurs et exposants.

    FORMATION
    Les élus ont adopté la convention cadre de formation des personnels municipaux qui la lie au Centre National de la fonction Publique Territoriale (CNFPT). Elle permet d’assurer aux employés de la Mairie, des formations adaptées aux nouvelles exigences de leurs métiers. L’an dernier, la Commune a consacré 8 000 euros à la formation de ses agents.

    CCVBA
    A l’unanimité, le nouvel accord pour la répartition des sièges des représentants Grésouillais au sein de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles a été adopté. La commune conserve la même représentativité (3 élus).

    PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 14 FEVRER 2018 - 27 min

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    CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER
    Exceptionnellement, la première séance de l’année se tenait un samedi matin. Des délibérations exigeaient ce timing. L’unanimité a encore été de mise pour l’ensemble des délibérations.

    FINANCES
    Dans le cadre du Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2015-2018, la décision de requérir une subvention de 1 835 276€ au Conseil Départemental, a été votée à l’unanimité. Cette subvention s’inscrit dans l’opération de requalification du Cœur de Village et l’aménagement du camping.
    Une subvention de 59 500€ a également été requise, dans le cadre du financement du projet d’extension du réseau basse tension et installation et mise aux normes de l’éclairage public. Le montant total des travaux est de 85 000 € (HT).

    JEUNESSE
    Le conseil municipal a adopté à l’unanimité l’avenant au Contrat Enfance-Jeunesse 2015-2018 : il permet l’organisation de l’accueil des adolescents pendant les vacances d’été.

    TOURISME
    Le choix d’un nouveau concessionnaire du camping municipal a été adopté : l’attribution de la concession de service public par affermage, a été confiée à un professionnel de la région. Le camping qui a fait l’objet d’importants travaux de rénovation, ouvrira pour la saison 2018.

    MEMOIRE
    En octobre prochain, et dans le cadre du centenaire de l’Armistice de 1918, un projet de stèle a été conçu avec les enfants de l’école primaire de Saint-Etienne du Grès. Le budget nécessaire à l’installation stèle est de 15 000 € HT. Les élus ont adopté à l’unanimité, la décision de solliciter une subvention de 10 500€ (HT) auprès du Conseil départemental, dans le cadre de cette Commémoration du centenaire.

    FERIA
    Ce sera une première : du 10 au 12 mai , la première Feria des Tauromachies aura lieu à Saint-Etienne du Grès. Les élus ont adopté à l’unanimité, les tarifs de la course landaise (il y aura également une course camarguaise et une corrida) : ils seront de 7€ pour les moins de 18 ans à 15 € pour les adultes. Les enfants de moins de 12 ans bénéficieront de la gratuité.

    PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 27 JANVIER 2018 - 24 min

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