CONSEILS MUNICIPAUX

Les Conseils municipaux sont publics. Ils ont lieu toutes les 5 à 7 semaines.
Les comptes rendu sont à la disposition de tout citoyen.

A télécharger : le Règlement intérieur du Conseil Municipal (Déc. 2014)
A télécharger : la charte de l’élu local
A télécharger : L’arrêté de délégation et de fonction pour signature

2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2015
Dernier Conseil municipal de l’année 2015.
– L’Education et la Jeunesse
Contrat Enfance Jeunesse 2015/2018 passé avec la CAF pour l’accompagnement de la
commune dans cette mise en place.
– Les compétences CCVBA
Transfert de la compétence Assainissement à la CCVBA, ce qui englobe les moyens
humains et les services techniques et administratifs. Durée de la convention : 3 ans.
– La Vie économique
Location d’un local communal pour l’exploitation d’un commerce à usage de débit de
boissons. Signature du contrat de location pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier
2016 pour un loyer annuel de 27200 €.
– La Vie associative
Montant des subventions de fonctionnement aux associations année 2016 voté par
délibération en date du 2 décembre 2015 et modifié suite à la délocalisation de l’Association
Loisirs Culture Evasion et sur le devenir incertain du Club taurin La Coleta.
– La Vie culturelle et festive
Dans le cadre de la politique culturelle, une convention de partenariat doit-être conclue avec
le Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du dispositif Saison 13.
Et pour les communes de 2000 à 5000 habitants, une participation financière à hauteur de
60%.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 16 décembre 2015 - 0h42

Vous pouvez retrouver en ligne l’intégralité des débats de vos élus au format MP3.

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2015
Six grands points ont été traités :
• La Vie associative : approbation de la Charte de la vie associative dans le cadre de la Laïcité, subventions de fonctionnement aux associations pour 2016 pour un montant global de 90 480€, dénomination de la salle multi-activités en « Salle Louis Lebre »
• Le Portage des repas à domicile et le vote de prix du ticket à 7,70€, le tarif des différentes régies communales comme la cantine, le droit de place du Marché, le cimetière municipal, tarifs de mise à disposition des salles et bâtiments communaux
• L’Education, Jeunesse, Enfance et Sports avec la signature du bail avec l’ADMR pour la construction de la crèche, convention avec Familles Rurales pour le dispositif Jeunesse et le changement de statut d’un animateur TAP
• Les subventions avec la tranche 2016 du Contrat Départemental d’aménagement 2015/2018 et les demandes de subventions pour les travaux de proximité comme la sente du Colonel Boyer, le bassin collinaire du Gaudre de Pascal et la 2ème tranche du système de vidéo-protection
• Les conventions de mise à disposition à la CCVBA pour les compétences voirie de la zone artisanale et l’éclairage public, Schéma de Mutualisation suite à la mise en place de la Loi NoTRE sur la nouvelle organisation territoriale
• Les Ressources humaines : création de 5 postes de vacataires pour le recensement de la population et 1 poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion, Accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 02 décembre 2015 - 1h11

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CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2015

Membres présents ou représentés : 19.
Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :
– Adopté (19 pour) le compte rendu de réunion de la séance du 7 octobre 2015.
– Approuvé (19 pour) le compte-rendu de délégation du Maire.
– Procédé (19 pour) à l’élection des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional des Alpilles – Modification des délégués.
– Approuvé (19 pour) la convention de formation professionnelle continue à passer avec la
SARL ECF CHERRI.
– Approuvé (19 pour) le tarif d’entrées pour le spectacle culturel du vendredi 18 décembre
2015.
– Approuvé (19 pour) le lancement d’une nouvelle mise en concurrence pour la location d’un local à usage de débit de boissons.

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2015

UN ORDRE DU JOUR CHARGE
Le Conseil municipal du mercredi 7 octobre s’est penché sur quelques axes importants
– Les relations avec la CCVBA, pour les transferts de compétences, la mise à
disposition de biens et personnels.

Pour la mise à disposition outre les personnels, des biens meubles et immeubles dans le
cadre du transfert de la compétence assainissement en 2015, celle du transfert de l’eau
potable au 1er janvier 2016 et la constitution de groupements de commandes pour les
travaux sur les réseaux d’eau et d’assainissement.
– Les relations avec le Parc naturel régional des Alpilles
Adoption de la modification des statuts du syndicat mixte de gestion du PNRA, approbation
de l’augmentation de la cotisation de la commune qui devrait passer de 2,25€ à 3€ en 2016
soit une augmentation de 0,75€ et non 1,50€ comme il était prévu au départ suite à une
réaction très vive de tous les Maires des communes du Parc.
– Les marchés publics
Le Conseil a également été l’occasion de débattre sur la règle des marchés publics et les
seuils à adopter au sein de la commune.
Au moins 1 devis pour les marchés de 3 à 3000€ HT et au moins 3 devis pour ceux entre
3000 et 25 000€ HT.
– Le maintien des traditions taurines
L’adhésion de la commune à l’Union des villes taurines de France devrait permettre d’avoir
accès à toute la règlementation taurine lors des fêtes en règlementant la pratique des
« spectacles vivants », la création d’une Commission taurine extra-municipale conformément
au règlement taurin de l’Union taurine des Villes de France, la motion de soutien pour la
réinscription de la corrida au Patrimoine Culturel Immatériel de la France.
– Les activités scolaires et périscolaires
Dans le cadre des TAP, adoption des conventions signées avec les associations « La
Compagnie Le Moineau et Bulles connexions pour le théâtre et Collectif Prouvenço pour le
remplacement de l’atelier anglais par celui de Provençal pour rester dans l’esprit d’une
langue. L’activité cuisine quant à elle, a été accepté à la salle du Rigau.
Subvention 2016 à l’école élémentaire pour l’organisation de voyages scolaires, recrutement
de 6 agents vacataires dans le cadre du dispositif « Papé Mamé Ecole ».

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 07 octobre 2015 - 1h20

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOÛT 2015

En préambule de la réunion du Conseil, Jean Mangion a soulevé trois problèmes à résoudre rapidement :
– celui des déchets avec la convocation d’une commission pour se pencher sur la mauvaise utilisation des containers destinés aux sacs jaunes
– celui des nuisances causées par l’élevage de chats au cours du Loup.
– celui de la sécurisation des espaces publics, en particulier la cour de la Mairie et les arènes municipales.

Un ordre du jour allégé
Avec deux votes unanimes,
– pour le recrutement à la rentrée de septembre d’agents vacataires pour les TAP dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires.
– pour l’adhésion de la commune au groupement de commandes des fournitures administratives relatif mis en place par la CCVBA afin de mutualiser les achats et réduire les frais de fonctionnement, une nécessité dans le contexte budgétaire actuel

La Journée du 19 septembre avec l’Association des Maires de France
La question importante de ce Conseil municipal : l’adhésion à la Journée d’action du 19 septembre organisée par l’Association des Maires de France.
Une mobilisation exceptionnelle de toutes les communes de France : ce jour-là, tous les citoyens, tous les Grésouillais, sont appelés à rencontrer leurs élus pour s’informer sur cette baisse des dotations et les conséquences au quotidien pour tous les citoyens.
Quelles solutions pour pouvoir maintenir le niveau actuel de fonctionnement ?
– soit diminuer les investissements, ce qui aurait de graves conséquences sur la croissance économique et l’emploi
– soit augmenter les impôts. Cela paraît peu supportable dans le contexte économique actuel.

Pour gagner ce combat, tous les citoyens sont invités à signer la pétition :
« L’appel du 19 septembre pour les communes de France »
sur des cahiers prévus en Mairie ou sur le site : https://www.change.org/p/l-appel-du-19-septembre-pour-toutes-les-communes-de-france

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 25 août 2015 - 52 minutes

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2015

Lors du Conseil municipal, quatre points importants ont été abordés.

Présentation et débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Le PADD est un élément constitutif du futur Plan Local d’Urbanisme. A ce jour la concertation et les débats sont terminés et le PADD a été acté à l’unanimité par le Conseil municipal. A suivre, la deuxième phase, le zonage qui est la traduction sur le terrain du PADD. L’importance de ce PLU n’est plus à démontrer, il modèlera la vie des habitants pour les 15 à 20 ans à venir.

Mise en place d’un Contrat Enfance Jeunesse (CEJ)
La Jeunesse est un des éléments importants dans les projets de la municipalité. A ce titre, la Fédération Départementale de Familles Rurales, qui participe au développement des actions en faveur des enfants et des jeunes, se propose d’accompagner la commune pour la mise en place d’un Contrat Enfance Jeunesse pour les années 2015-2018. Il s’agit dans un premier temps de déterminer les besoins et élaborer un diagnostic, puis piloter les d’actions et accompagner les élus dans leur réflexion et leur décision.

Transfert de compétences assainissement à la CCVBA
Ce transfert de l’assainissement, effectif depuis le 1er janvier 2015, doit s’accompagner d’ici 2020 de celui de l’eau. Un transfert qui pourrait intervenir à la demande des maires de la CCVBA d’ici le 1er janvier 2017. Pour finaliser le transfert de l’assainissement, le Conseil municipal a voté à l’unanimité la clôture du budget annexe et la reprise des résultats.

Information sur une Mutuelle pour tous
La mise en place d’une Mutuelle de village a permis, dans de nombreuses communes, de diminuer leur coût et d’ouvrir la couverture complémentaire santé au plus grand nombre. A Saint-Etienne du Grès, la municipalité au travers du CCAS a pris l’initiative de ce projet. Le souhait de la municipalité étant malgré tout que les mutuelles intéressées proposent, au-delà du prix, un service de proximité en faveurs des populations séniors
Réunion publique : le lundi 21 septembre à 18h00 salle Pierre Emmanuel.
Par ailleurs, le Conseil municipal a voté, toujours à l’unanimité, le tarif des vacations des personnels employés ponctuellement et pour terminer sur une note tout aussi consensuelle, il a décidé d’augmenter celui du professeur d‘éducation physique à 18€ de l’heure.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 29 juillet 2015 - 55 minutes

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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2015

A l’ordre du jour :
Les missions de la CCVBA
1. Avec la création d’un poste de police intercommunale en matière d’assainissement au sein de la Communauté de communes Vallée des Baux Alpilles dans le but de règlementer cette activité.
2. La répartition de la contribution FPIC (Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales) entre la CCVBA et les communes membres. Une répartition effectuée selon les besoins des communes.

Les transports scolaires
1. Concernant les tarifs des transports scolaires pour l’année 2015-2016, la participation est reconduite et cela afin de réduire la charge des étudiants et apprentis qui utilisent les transports collectifs.
2. Reconduite également, la convention entre le département et la commune définissant leur rôle respectif dans l’organisation de ces transports.

Les aménagements
1. Un des projets phares de la municipalité, la création d’une crèche sera bientôt une réalité. A cet effet, un bail emphytéotique d’une durée de 30 ans vient d’être signé avec l’ADMR. La réalisation de cette structure petite enfance sur un terrain appartenant à la commune au quartier des Mazets sera prise en charge par l’ADMR qui devra réaliser l’équipement de ces 20 lits.
2. Autre sujet d’importance, la mise en œuvre d’un Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ AP). Car selon une obligation légale, depuis le 1er janvier 2015, les Etablissements Recevant du Public (les ERP) doivent se mettre aux normes handicap et réaliser les travaux nécessaires dans un délai de trois ans avec possibilité d’extension sur 2 périodes de 3 ans. Les dossiers sont à déposer en Mairie au plus tard le 27 septembre 2015.
3. Quant au camping municipal, il n’est plus aux normes sanitaires et handicap, il est donc apparu nécessaire de procéder à des travaux de rénovation. Ainsi sa fermeture a été programmée pour la fin de l’année 2015. Ces travaux devraient durer plusieurs mois. Une convention de gestion a été votée afin de dédommager le gestionnaire à hauteur d’un tiers de la redevance annuelle soit 5800€ ».
L’ensemble de ces travaux ont été financés à 80% dans le cadre du Plan départemental signé avec le Conseil départemental le 18 février 2015.

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2015
A l’ordre du jour :
· Nouveau dispositif Jeunesse mis en place par Céline Castells, adjointe au Maire chargée de l’enfance, de la jeunesse et des sports.
Une nouveauté cette année : la création d’un Centre de Loisirs destiné aux enfants de 3 à 12 ans. Il sera effectif du 6 juillet au 31 juillet, du 3 août au 14 août et pendant les vacances de la Toussaint dans un premier temps. Une seule journée d’inscription le samedi 13 juin de 8h30 à 15h30
· Calendrier des fêtes pour l’année 2015 en faisant le point sur les manifestations nocturnes qui ne devraient plus se tenir dans la cour de la Mairie (sauf les historiques à des conditions précises) et cela pour des raisons de tranquillité du voisinage.
· Subventions aux deux nouvelles associations : AGREABLE et la Peña El Galo
Il a été attribué une subvention de 400€ à “AGREABLE”, l’association d’attelage Grésouillaise et 1000€ à l’association taurine “Peña El Galo”.
2016 sera l’année du centenaire de la naissance de Pierre Emmanuel. A cette occasion, une manifestation aura lieu à Saint-Etienne du Grès, ce qui implique l’adhésion du village à l’association « Les amis de Pierre Emmanuel ».
· Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et d’assainissement, sachant que désormais cette compétence est du ressort de la CCVBA.
· Organisation de la Fête des Parcs à Saint-Etienne du Grès le 27 septembre prochain.
Quant à la modification des statuts du Parc Naturel Régional des Alpilles, reposant sur l’augmentation des cotisations des membres actuels, la municipalité du village a voté un avis défavorable à ce projet. A suivre tant qu’un document n’aura pas clairement précisé pour quelles actions ces moyens sont demandés. Une réunion des Maires du Parc est prévue avant le 20 juin.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 27 mai 2015 - 1h32

Vous pouvez retrouver en ligne l’intégralité des débats de vos élus au format MP3.

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2015
À l’ordre du jour : le budget 2015
Ce Conseil a été marqué par une unanimité de tous les conseillers municipaux sur tous les sujets abordés. Pas une voix n’a manqué lors du vote des délibérations.

2015 : stabilité, subvention et investissement
L’effort en investissement permettra de participer à l’effort national pour l’emploi de nos jeunes. Les subventions obtenues auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône nous y aident grandement.
Le budget de fonctionnement est stabilisé en dépenses et recettes.
Il s’agit donc d’un budget de sagesse dans une perspective d’action volontariste en faveur du village.

• ADOPTION DES COMPTES DE GESTION ET ADMINISTRATIF 2014
Commune : excédent brut de clôture 727 161,20€
Service de l’eau : excédent brut de clôture 329 540,22€
Service de l’Assainissement : excédent brut de clôture 265 438,67€

• VOTE DU BUDGET 2015
Commune : Fonctionnement 3 109 985,00€
Investissement 4 024 136,14€
Service de l’eau : Exploitation 337 074,11e
Investissement 902 055,15€

• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
Taux inchangé par rapport à 2014, ils s’établissent comme suit :
Taxe d’habitation 8,89%
Taxe foncière (bâti) 11,79%
Taxe foncière (non bâti) 39,97%
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : 6,40% idem à 2014

Cependant, M. le Maire a précisé que l’Etat a fait varier les bases de calcul des différents impôts ce qui entrainera une légère augmentation des taxes.

Autres délibérations votées à l’unanimité
• Promesse de convention d’occupation temporaire pour la réalisation d’ombrières photovoltaïques à la société Coruscant
• Amélioration de la forêt communale : montant des travaux13 380,00€
financés à 50% par le Conseil régional soit autofinancement de 6 690,00€
• Demande de subvention pour la célébration des 80 ans de la commune.
Montant total des dépenses : 63 000,00€
Subvention demandée au Conseil Régional 40% soit 25 200,00€
Subvention demandée au Conseil Général 40% soit 25 200,00€
• Location du local communal à usage principal de débit de boissons Place du Marché à compter du 31 décembre 2015

Lors des questions diverses, Jacques JODAR a soulevé le problème du retard des travaux d’entretien par le S M E D dans le quartier des Muscadelles, pointant du doigt la difficulté d’intervenir auprès d’organismes qui prennent des compétences naguère dévolues aux communes.
Une attention toute particulière sera portée par la Mairie à ces demandes et à leur suivi.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 14 avril 2015 - 1h32

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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015

À l’ordre du jour : le budget 2015

Le Conseil municipal s’est ouvert par la mise en place du nouveau conseiller municipal Maurice Nisse en remplacement de Christian Vallat, conseiller municipal démissionnaire.
Après quelques mots de Jean Mangion en bienvenue au nouvel arrivant et le rappel des différentes commissions auxquelles Monsieur Nisse participera, la présentation du budget 2015 a retenu toute l’attention des conseillers, car l’avenir du village dépend des grandes orientations prises aujourd’hui pour les années à venir.

Un budget réaliste à la hauteur des ambitions de la nouvelle équipe

Le budget 2015 de la commune a été ajusté à celui de 2014 et le taux d’imposition locale reste stable. Pour l’assainissement, la compétence est transférée depuis le 1er janvier 2015 à la Communauté de Commune Vallée des Baux Alpilles-CCVBA. Celle de l’eau lui sera transférée en 2016.

Budget de fonctionnement : 3 106 985, 00€
Budget d’investissement : 4 024 136,14€

Quant aux investissements, grâce aux financements obtenus du Conseil général dans le cadre du Contrat départemental de développement et d’aménagement 2015-2018, ils permettront d’avancer dans les travaux programmés par les élus. Ces travaux seront fractionnés et votés année après année avec un montant évoluant en fonction de leur avancement.

Maintien des demandes de subventions pour les travaux de proximité.

7 dossiers ont été présentés pour des montants inférieurs à 75 000€ (HT). Pour exemple : la mise en sécurité à l’école, l’agrandissement des bureaux des services techniques, l’aménagement du carrefour avenue des Alpilles, Mireille et Cigales, première phase des travaux de la sente du Colonel Boyer, fabrication et pose de cimaises pour les expositions artistiques…

Ce document règlementaire va engager le devenir du Village pour les 20 prochaines années. Son élaboration à bon rythme.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 26 mars 2015 - 1h50

Vous pouvez retrouver en ligne l’intégralité des débats de vos élus au format MP3.

14 février 2015 : un Conseil municipal bien matinal consacré au mieux vivre des Grésouillais.

Un horaire inhabituel pour un Conseil n’a pas interdit l’unanimité de tous, majorité et opposition unies, sur toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.

En particulier :

POUR AMÉLIORER LE QUOTIDIEN
– Vote du programme « Allo Nez Rouge » pour sécuriser les déplacements festifs des jeunes Grésouillais : mise en œuvre pour la Féria de Pâques à Arles.
– Vote d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour l’exercice 2015 et attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour l’année 2015

LA SECURITÉ, UNE PRIORITÉ
– Vote de l’autorisation de verbalisation de la Police municipale et de son équipement pour le PV électronique : plus de passe-droit possible, le PV est envoyé directement sous forme dématérialisé au Centre de traitement de Rennes
– Vote de la convention de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie nationale pour une meilleure collaboration des forces de police sur la commune.

AMÉNAGEMENT DE LA COMMUNE
– Choix de la société CORUSCAN pour le projet d’aménagement d’une centrale photovoltaïque sur le marché. Si ce programme est sélectionné dans le cadre de l’appel d’offre européen, ce sera un loyer annuel de 65 000 € versé à la Commune pendant 30 ans, mais aussi ombre et protection contre la pluie pour les utilisateurs du marché.
– Vote d’une demande de subvention au CG 13 pour une aide aux travaux de rénovation du marché aux fruits et légumes. Montant total 2015 : 75 000 € HT, début des travaux octobre 2015

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal du 14 février 2015 - 1h22

Vous pouvez retrouver en ligne l’intégralité des débats de vos élus au format MP3.

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