CONSEILS MUNICIPAUX

Les Conseils municipaux sont publics. Ils ont lieu toutes les 5 à 7 semaines.
Les comptes rendu sont à la disposition de tout citoyen.

A télécharger : le Règlement intérieur du Conseil Municipal (Déc. 2014)
A télécharger : la charte de l’élu local
A télécharger : L’arrêté de délégation et de fonction pour signature

2014

10 décembre 2014 : un Conseil marathon pour des orientations décisives pour le Village
Ce dernier conseil municipal de l’année était le plus chargé de l’histoire municipale avec pas moins de 28 délibérations dont certaines très importantes pour l’avenir du village.
Ont été approuvés à l’unanimité :

  • – Tarifs des régies, de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2015. Aucune augmentation
  • – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité de l’année 2014 pour les travaux de création d’une aire de stationnement pour camping-cars.
  • – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité de l’année 2014 pour les travaux de rénovation des services techniques communaux et entrepôt.
  • – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité de l’année 2015 pour les travaux de pose de compteurs de sectorisation sur le réseau d’eau potable.
  • – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône dans le cadre d’un contrat départemental de développement et d’aménagement pour les années 2015 à 2018.
  • – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour l’exercice 2015.
  • – Attribution des subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2015.
  • – Instauration du sursis à statuer sur les demandes d’autorisation d’occupation des sols dans le cadre du PLU.
  • – Accords de principe pour l’aménagement d’une centrale solaire photovoltaïque en ombrières de parking avec les sociétés CORUSCANT et VOLTALIA.
  • – Approbation de la note d’orientation du développement touristique de la Commune.
  • – Autorisation de dépôt des marques « Porte des Alpilles » et « Porte du Parc des Alpilles » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
  • – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.
  • – Etc.

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal – 1h 39

Vous pouvez retrouver en ligne l’intégralité des débats de vos élus au format MP3

PLUS D’INFO : Ecoutez l’intervention de Hervé CHERUBINI – 0h53

Vice-Président du Conseil Général, président de la Commission des Finances du Département
sur le contrat départemental de développement et d’aménagement

29 octobre 2014 : un Conseil municipal sous le signe de l’environnement et du développement durable
Vote du programme complémentaire 2041 pour l’amélioration de la forêt communale
– Vote de l’état d’assiette, dévolution et destination des coupes en forêt de l’exercice 2015
– Vote de l’accord de principe pour l’aménagement d’une centrale photovoltaïque en « ombrières » sur le parking du Marché
– Vote de la motion concernant l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste dans le territoire du Parc Naturel Régional des Alpilles
– Vote de la charte d’engagement « Vers une région sans pesticide, nos collectivités s’engagent »

Pour une meilleure gestion de la commune :
– Approbation du contrat de location et du règlement d’utilisation de la salle communale Pierre Emmanuel à compter du 1er janvier 2015
– Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale applicable au 1er novembre 2014
– Approbation de la vente d’une propriété communale par procédure d’adjudication volontaire
– Vote du recrutement d’agents vacataires dans le cadre « Papé Mamé Ecole » à compter du 1er janvier 2015
– Vote du recrutement d’un agent vacataire pour les activités périscolaires
– Vote de la création d’agents non titulaires temporaires ou saisonniers pour 2015

PLUS D’INFO : Ecoutez le Conseil Municipal - 1h42

Depuis le 29 octobre, la commune est équipée de matériel pour sonoriser les conseils municipaux et les enregistrer sous forme de fichier mp3.
Vous pouvez retrouver en ligne l’intégralité des débats de vos élus.

23 septembre 2014 : Des décisions pour le bien vivre au Grès
– Vote sur le recrutement d’un agent vacataire pour les activités périscolaires, d’un accompagnateur pour les trajets école-tennis et création d’un emploi permanent de Directeur du Marché aux fruits et légumes.
– Vote de la location de la place du Marché pour l’installation de brocantes hebdomadaires et de brocantes plus importantes deux à trois fois par an.
– Vote du transfert de compétences de l’assainissement vers la CCVBA. L’intercommunalité désormais va gérer ce domaine. Nomination du délégué qui siègera en vertu de ce transfert : Jean Mangion.
– Vote sur l’octroi d’une aide aux commerces pour la constitution des dossiers de demande de conformité dans le cadre de la loi sur l’accessibilité des personnes atteintes d’un handicap, ce dossier devant être déposé avant le 31 décembre 2014 en Mairie.
-Vote sur l’instauration d’une demande préalable au Service d l’Urbanisme pour le ravalement des façades, dans une volonté de maintenir une qualité de l’espace urbain à travers une harmonisation des couleurs et matériaux.

27 août 2014 : un Conseil de rentrée sur un nouveau « rythme » pour des decisions fortes
– Vote de la délibération sur la rémunération des animateurs et des agents vacataires pour l’organisation des activités périscolaires organisées par la Mairie.
Le dossier est bouclé. Tout sera prêt pour la mise en place des nouveaux rythmes scolaires.
– Vote de la subvention exceptionnelle à l’école élémentaire pour l’exercice 2015 afin de permettre l’organisation de deux voyages pédagogiques en novembre 2014 et juin 2015.
A propos des écoles, M. le Maire a fait un point sur les travaux de l’été : le remplacement de la toiture et des gouttières est terminé, le nettoyage effectué et les drapeaux et plaques de la loi Peillon apposés.
– Vote sur le principe d’une tarification à compter du 1er janvier 2015 de la location des salles municipales mises à la disposition de tiers.
– Vote sur l’équipement audionumérique pour l’enregistrement des séances du Conseil municipal.

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